Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLETMATIC
MONIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92445734
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022

Présentation de la marque VOLETMATIC

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLETMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN domicilié(e) 16 rue de la Malerie - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 220 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque VOLETMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLETMATIC est expirée depuis le 11 décembre 2022.

MONIN a également déposé les autres marques suivantes : MONIN QUINCAILLERIE , BLOCPORTAIL MONIN , 6055 BCP , ACCORD , TAC'EKER , HARMONIE DE SILAM , M , MONIN SAINT ETIENNE , Stop Volet , ELECTROVOLET


MONIN, Société par actions simplifiée - 16 rue de la Malerie - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France - SIREN 807220363


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2002 n°2227651 - Publication au BOPI 2002-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510134 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Attache métallique de volets